Guide ESR : connaître ses droits quand on est précaire à l’université, dans les organismes de recherche, au CROUS

jeudi 4 mars 2021
par  Sud éduc 34

Guide de SUD éducation
Jeudi 4 mars 2021

Le but de ce guide n’est pas de proposer une compilation de textes de lois. Son but est de partir des questions concrètes que se posent les précaires (et les équipes syndicales SUD éducation !), de proposer une information aussi complète que possible et des pistes pour approfondir. Nous avons essayé de synthétiser et de traduire en langage accessible les différents textes. Nous y avons ajouté des références à des jurisprudences lorsque nous les connaissions. Nous avons confronté aussi les textes officiels avec ce qui se passe dans la réalité.

Face à une question précise, ou en cas de doute, il est conseillé de se référer aux textes, (lois, décrets, circulaires, arrêts, etc.) cités. On peut chercher sur Legifrance, notamment les arrêts du Conseil d’État et des cours administratives d’appel (https://www.legifrance.gouv.fr). Si on travaille dans un établissement d’enseignement supérieur, il est possible qu’on ait accès à des ressources en ligne sur l’ENT. Dans ce cas, les bases juridiques Dalloz, Lexis, Doctrinal Plus ou autres peuvent s’avérer très utiles. Et, bien sûr, ne pas rester seul-e, contacter son syndicat SUD éducation le plus proche, demander de l’aide au sein de la fédération.

Enfin, ce guide est complémentaire de notre autre guide Connaître ses droits quand on travaille à l’université et il est conseillé de s’y référer pour des modèles de lettres demandant l’application de tel ou tel droit.

Guide ESR : connaître ses droits quand on est précaire à l’université, dans les organismes de recherche, au CROUS